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Marques déposées par Monique VERRIER épouse DEPARDON
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DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE
Monique VERRIER épouse DEPARDON

Numéro de dépôt :
1599063
Date de dépôt :
19/06/1990
Lieu de dépôt :
VILLEFRANCHE S/S
Date d'expiration :
19/06/2000

Présentation de la marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE

Déposée le 19 juin 1990 par Monique VERRIER épouse DEPARDON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VILLEFRANCHE S/S), la marque française « DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Monique VERRIER épouse DEPARDON, domicilié(e) 69430 BEAUJEUDEPARDON Patrick,ldt Roche Noire, CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, BISSUEL - France.

La marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1599063.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE est expirée depuis le 19 juin 2000.


Monique VERRIER épouse DEPARDON - 69430 BEAUJEUDEPARDON Patrick,ldt Roche Noire, CORCELLES EN BEAUJOLAIS - France


BISSUEL - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-49

Vin A.O.C. provenant de l'exploitation exactement désignée: DOMAINE DU MOULIN DE ROCHE NOIRE