Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BRIGAND ET CLOCHARD
Madame Monique TABET

Numéro de dépôt :
99805587
Date de dépôt :
12/07/1999
Lieu de dépôt :
NOUVELLE CALEDONIE
Date d'expiration :
12/07/2009

Présentation de la marque BRIGAND ET CLOCHARD

Déposée le 12 juillet 1999 par madame Monique TABET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NOUVELLE CALEDONIE), la marque française « BRIGAND ET CLOCHARD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-36 du 3 septembre 1999.

Le déposant est madame Monique TABET domicilié(e) demeurant 10, rue E. Solier, Motor Pool, NOUMEA - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, ASSISTANCE CONSEIL D'ENTREPRISES S.E.L.A.R.L. MAITRE LAURENT CHASSARD - France.

La marque BRIGAND ET CLOCHARD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99805587.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BRIGAND ET CLOCHARD est expirée depuis le 12 juillet 2009.


Madame Monique TABET - demeurant 10, rue E. Solier, Motor Pool, NOUMEA - France


ASSISTANCE CONSEIL D'ENTREPRISES S.E.L.A.R.L. MAITRE LAURENT CHASSARD - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-01

Publication - Publication le 3 sept. 1999 au BOPI 1999-36

- cuir et imitations du cuir, peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et scellerie. - meubles, glaces (miroirs), cadres. - tissus à usage textile ; couvertures de lit et de table. - vêtements, chaussures, chapellerie. - dentelles et broderies, ruban et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; fleurs artificielles. - jeux, jouets ; décorations pour arbres de Noël.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.

Dentelles et broderies, rubans et lacets ; boutons, crochets et oeillets, épingles et aiguilles ; plantes et fleurs artificielles. Articles de mercerie (à l'exception des fils) ; passementerie ; perruques ; attaches ou fermetures pour vêtements ; articles décoratifs pour la chevelure.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].