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Marques déposées par la société Monique SOLA
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Terre des 5 sols
Marque expirée - Marque en non vigueur

Terre des 5 sols
Monique SOLA

Numéro de dépôt :
3565743
Date de dépôt :
28/03/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
28/03/2018
Terre des 5 sols de Monique SOLA

Présentation de la marque Terre des 5 sols

Déposée le 28 mars 2008 par la société Monique SOLA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terre des 5 sols »

Le déposant est la société Monique SOLA domicilié(e) 1 place de la fontaine Palus,30290 ST VICTOR-LA-COSTE - 30290 - France et immatriculée sous le numéro RCS 392 918 710 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique SOLA domicilié(e) 1 place de la fontaine Palus,30290 ST VICTOR-LA-COSTE - 30290 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terre des 5 sols est expirée depuis le 28 mars 2018.


Monique SOLA - 1 place de la fontaine Palus,30290 ST VICTOR-LA-COSTE - 30290 - France - SIREN 392918710


Monique SOLA - 1 place de la fontaine Palus,30290 ST VICTOR-LA-COSTE - 30290 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-36

Publication - Publication le 9 mai 2008 au BOPI 2008-19

Boissons de fruits et jus de fruits ;

Vins.