Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA CASTELAINE
Madame Monique ROBERT
Monsieur Jean-Claude LEJEUNE

Numéro de dépôt :
96623172
Date de dépôt :
25/04/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
25/04/2006

Présentation de la marque LA CASTELAINE

Déposée le 25 avril 1996 par madame Monique ROBERT et monsieur Jean-Claude LEJEUNE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CASTELAINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-23 du 7 juin 1996.

Les déposants sont madame Monique ROBERT domicilié(e) 12 avenue du Léman, 74100 ANNEMASSE - France et monsieur Jean-Claude LEJEUNE domicilié(e) "Les Citadines" - Avenue de Genève, 74240 GAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET POLLIEN-GIRAUD ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS - France.

La marque LA CASTELAINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96623172.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA CASTELAINE est expirée depuis le 25 avril 2006.

Monique ROBERT a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN DU TREFLE A QUATRE FLEURS


Madame Monique ROBERT - 12 avenue du Léman, 74100 ANNEMASSE - France

Monsieur Jean-Claude LEJEUNE - "Les Citadines" - Avenue de Genève, 74240 GAILLARD - France


CABINET POLLIEN-GIRAUD ET ASSOCIES SOCIETE D'AVOCATS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-48

Publication - Publication le 7 juin 1996 au BOPI 1996-23

Viande, poisson, volaille et gibier; extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures, compotes, ufs, lait et produits laitiers; huiles et graisses comestibles.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café; farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles; miel, sirop de mélasse, levure, poudre pour faire lever; sel, moutarde, vinaigre, sauces (condiments), épices; glaces à rafraîchir.Restauration (alimentation); hébergement temporaire; soins médicaux, d'hygiène et de beauté; service vétérinaire et d'agriculture; services juridiques; recherche scientifique et industrielle, programmation pour ordinateurs; Maisons de repos et de convalescence.Pouponnières.Agences matrimoniales.Pompes funèbres.Travaux d'ingénieurs, consultations professionnelles et établissements de plans sans rapport avec la conduite des affaires.Travaux du génie (pas pour la construction). Prospection.Essais de matériaux.Laboratoires.Location de matériel pour exploitation agricole, de vêtements, de literie, d'appareils distributeurs.Imprimerie. Location de temps d'accès à un centre serveur de base de données.Service de reporteurs.Filmage sur bandes vidéo.Gestion des lieux d'expositions

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.