Déposée par voie électronique le 14 mai 2014 par madame Monique RICHARD et monsieur Gérard BENIELLI
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « EXCLUSIVE PISCINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-23 du 6 juin 2014.
Les déposants sont madame Monique RICHARD domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France et monsieur Gérard BENIELLI domicilié(e) Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet HAUTIER domicilié(e) 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France.
La marque EXCLUSIVE PISCINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4090794.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Mme. Monique RICHARD - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
M. Gérard BENIELLI - Villa Monasage, 1857 Route des Pugets - 06700 - SAINT LAURENT DU VAR - France
Cabinet HAUTIER - 20 Rue de la Liberté - 06000 - NICE - France
Publication - Publication le 6 juin 2014 au BOPI 2014-23
Enregistrement sans modification - Publication le 5 sept. 2014 au BOPI 2014-36
Appareils et installations d'éclairage pour piscines, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires (non métalliques) ; baignoires ; bains de jets d'eau sous pression ; bains à remous, bains bouillonnant ; installations de bain, de bains de jets d'eau sous pression, de bains à remous, de bains bouillonnant ; appareils pour bains à remous, bains bouillonnants ; Installation pour la purification de l'eau ; appareils pour la filtration de l'eau ; système de chute d'eau pour piscines à savoir cascades pour piscines ; fontaines et pièces d'eau ; fontaines à eau décoratives et ornementales ; jets d'eau destinés aux piscines, aux bains à remous, aux pièces d'eau et fontaines à eau ;
Constructions transportables non métalliques ; piscines (constructions non métalliques) ; bassins (piscines, constructions non métalliques) ; enduits (matériaux de construction) ; enduits pour piscines ; asphaltes, poix, bitume, revêtements (construction) non métalliques pour piscines et bassins ; monuments non métalliques ; monuments non métalliques en béton sculpté ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues en pierre, en béton ou en marbre ; bustes en pierre, en béton ou en marbre ; matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; piscines en béton fibré ; canaux (piscines) (constructions non métalliques) ;
Services de construction, pose, installation et entretien de piscines, bassins, de bains de jets d'eau sous pression, bains à remous et bains bouillonnants, de spas, d'abris piscine, de canaux (piscines), de système de chute d'eau pour piscines à savoir cascades pour piscines, de fontaines et pièces d'eau, de fontaines à eau décoratives et ornementales, de jets d'eau destinés aux piscines, aux bains à remous aux pièces d'eau et fontaines à eau ; construction de piscines en béton ; construction de piscines en béton fibré ; pose, installation et entretien d'objets d'arts en métaux communs, de bustes en métaux communs, de statues en métaux communs, de statuettes en métaux communs, de bronze (objets d'arts), d'objets d'arts en pierre, en béton ou en marbre, de bustes en pierre, en béton ou en marbre, de statues en pierre, en béton ou en marbre, de statuettes en pierre, en béton ou en marbre.
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