Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DIFFASALT
Monique RICHARD Villa Mona Sage
Gérard BENIELLI Villa Mona Sage

Numéro de dépôt :
3164949
Date de dépôt :
21/05/2002
Lieu de dépôt :
INPI NICE
Date d'expiration :
21/05/2012
DIFFASALT de Monique RICHARD  Villa Mona Sage

Présentation de la marque DIFFASALT

Déposée le 21 mai 2002 par Monique RICHARD Villa Mona Sage et Gérard BENIELLI Villa Mona Sage auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NICE), la marque française « DIFFASALT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-26 du 28 juin 2002.

Les déposants sont Monique RICHARD Villa Mona Sage domicilié(e) Route de la Baronne, ,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France et Gérard BENIELLI Villa Mona Sage domicilié(e) Route de la Baronne, ,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER domicilié(e) 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France.

La marque DIFFASALT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3164949.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DIFFASALT est expirée depuis le 21 mai 2012.

Monique RICHARD Villa Mona Sage a également déposé les autres marques suivantes : DIFFAGLASS


Monique RICHARD Villa Mona Sage - Route de la Baronne, ,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France

Gérard BENIELLI Villa Mona Sage - Route de la Baronne, ,06700 SAINT LAURENT DU VAR - 06700 - France


OFFICE MEDITERRANEEN DE BREVETS D'INVENTION ET DE MARQUES Cabinet HAUTIER - 24 rue Masséna,06000 NICE - 06000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-43

Publication - Publication le 28 juin 2002 au BOPI 2002-26

Machine à produire du chlore. Appareils de mesure. Appareils de distribution et traitement de l'eau.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.