Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE GALA
Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN de nationalité franÇaise

Numéro de dépôt :
1707930
Date de dépôt :
26/11/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/11/2001

Présentation de la marque CUVEE GALA

Déposée le 26 novembre 1991 par madame Monique PIFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE GALA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique PIFFAUT domicilié(e) 103 Rue de Turenne, 75003 Paris - France.

La marque CUVEE GALA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1707930.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CUVEE GALA est expirée depuis le 26 novembre 2001.

Monique PIFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : ALLO VINS , POUR LE MEILLEUR ET POUR LE PRIX , DOM AMAURY , CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS AMAURY DE L'AST , DOM AMAURY , GERALD DE L'AST , CUVEE GALA , CCA , ALLO VINS , AMAURY


Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN de nationalité franÇaise - 103 Rue de Turenne, 75003 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-17

Vins