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Marques déposées par madame Monique PIFFAUT
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CCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA
Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN

Numéro de dépôt :
1602481
Date de dépôt :
16/07/1990
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/07/2000
CCA de Monique PIFFAUT

Présentation de la marque CCA

Déposée le 16 juillet 1990 par madame Monique PIFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique PIFFAUT domicilié(e) 20 Rue de la Plaine, 75020 Paris - France.

La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1602481.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA est expirée depuis le 16 juillet 2000.

Monique PIFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : ALLO VINS , CUVEE GALA , POUR LE MEILLEUR ET POUR LE PRIX , DOM AMAURY , CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS AMAURY DE L'AST , DOM AMAURY , GERALD DE L'AST , CUVEE GALA , ALLO VINS , AMAURY


Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN - 20 Rue de la Plaine, 75020 Paris - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1990-52

Imprimés, journaux, revues, périodiques, publications.Produits laitiers, confitures, conserves;chocolat, produits de confiserie, d'épicerie, de patisserie.Boissons non alcoolisées. Vins, spiritueux et liqueurs

Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.