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Marques déposées par madame Monique PIFFAUT
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CCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA
Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN, (de nationalité française), 103, rue de Turenne, 75003 PARIS ;

Numéro de dépôt :
1288150
Date de dépôt :
30/10/1984
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
30/10/1994
CCA de Monique PIFFAUT

Présentation de la marque CCA

Déposée le 30 octobre 1984 par madame Monique PIFFAUT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique PIFFAUT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France.

La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1288150.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CCA est expirée depuis le 30 octobre 1994.

Monique PIFFAUT a également déposé les autres marques suivantes : ALLO VINS , CUVEE GALA , POUR LE MEILLEUR ET POUR LE PRIX , DOM AMAURY , CCA COMPTOIR DU CHOCOLAT ET DES ALCOOLS AMAURY DE L'AST , DOM AMAURY , GERALD DE L'AST , CUVEE GALA , CCA , ALLO VINS


Madame Monique PIFFAUT, née REIFEISEN, (de nationalité française), 103, rue de Turenne, 75003 PARIS ; - France


CABINET BEAU DE LOMENIE ; - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1985-13

Viande, poisson, volaille et gibier;extraits de viande, fruits et légumes conservés, séchés et cuits;gelées, confitures;oeufs, lait et produits laitiers;huiles et graisses comestibles;sauces à salade;conserves.Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café;farines et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie;glaces comestibles;miel, sirop de mélasse;levure, poudre pour faire lever;sel, moutarde, vinaigre, sauces (à l'exception des sauces à salade);épices, glace à rafraichir.Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes;animaux vivants;fruits et légumes frais;semences, plantes et fleurs naturelles;aliments pour les animaux, malt.Bières, eaux minérales et gazeuses et autres boissons non alcooliques;boissons de fruits et de jus de fruits, sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques, (à l'exception des bières).

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.