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Marques déposées par madame Monique PIFFAUT née REIFEISEN
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CCA
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CCA
Madame Monique PIFFAUT née REIFEISEN, de nationalité francaise, 20, rue de la Plaine à PARIS 20ème.

Numéro de dépôt :
1143399
Date de dépôt :
16/07/1980
Lieu de dépôt :
INPI

Présentation de la marque CCA

Déposée le 16 juillet 1980 par madame Monique PIFFAUT née REIFEISEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CCA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique PIFFAUT née REIFEISEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France.

La marque CCA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1143399.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 32 33

Enregistrée pour une durée de 44 ans, la marque CCA est expirée depuis le 16 juillet 1990.

Monique PIFFAUT née REIFEISEN a également déposé les autres marques suivantes : AMAURY DE L'AST , GERALD DE L'AST , COMTESSE AMAURY DE L'AST


Madame Monique PIFFAUT née REIFEISEN, de nationalité francaise, 20, rue de la Plaine à PARIS 20ème. - France


le Cabinet BEAU DE LOMENIE. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1980-059

Produits laitiers, confitures, conserves;chocolat, produits de confiserie, d'épicerie, de pâtisserie.Boissons non alcoolisées;vins spiritueux et liqueurs.

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.