Marque enregistrée - Marque en non vigueur

M. DE SAINT ROMAIN
MONIQUE PETITON

Numéro de dépôt :
1731077
Date de dépôt :
04/02/1988
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
04/02/1998

Présentation de la marque M. DE SAINT ROMAIN

Déposée le 4 février 1988 par MONIQUE PETITON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « M. DE SAINT ROMAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est MONIQUE PETITON, domicilié(e) 58, Rue Saint Romain, 76000 ROUEN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONIQUE PETITON - France.

La marque M. DE SAINT ROMAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1731077.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 24 25

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque M. DE SAINT ROMAIN est expirée depuis le 4 février 1998.


MONIQUE PETITON - 58, Rue Saint Romain, 76000 ROUEN - France


MONIQUE PETITON - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1993-08

Cuir et imitation de cuir, articles en ces matières non comprises dans d'autres classes;peaux, malles et parapluies, parasols et cannes, tissus, couvertures de lit et de tulle, textile non compris dans d'autres classes. Vêtements pour homme et enfant, plus particulièrement articles coiffants couvre-chefs, tels que chapeaux, bérets, casquettes de toutes natures et de toutes compositions

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Vêtements, chaussures, chapellerie. Chemises ; vêtements en cuir ou en imitation du cuir ; ceintures (habillement) ; fourrures (vêtements) ; gants (habillement) ; foulards ; cravates ; bonneterie ; chaussettes ; chaussons ; chaussures de plage, de ski ou de sport ; sous-vêtements.