Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Melting-Pot L'esprit Déco
Madame Monique MAURICE

Numéro de dépôt :
99770765
Date de dépôt :
21/01/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque Melting-Pot L'esprit Déco

Déposée le 21 janvier 1999 par madame Monique MAURICE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Melting-Pot L'esprit Déco »

Le déposant est madame Monique MAURICE domicilié(e) 2 Impasse Louis Rey, 84200 CARPENTRAS - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Jean-Pierre AERTS - France.

C'est une marque en couleurs, hologramme qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20


Madame Monique MAURICE - 2 Impasse Louis Rey, 84200 CARPENTRAS - France


Jean-Pierre AERTS - France


Inscription le 5 janvier 2000 - Rejet total n°292867 - Publication le 5 mars 1999 au BOPI 2000-01-05

Cuir et imitation du cuir, produits en ces matières non compris dans d'autres classes ; peaux d'animaux malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Meubles, glaces (miroirs), cadre ; produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Cuir et imitations du cuir ; peaux d'animaux ; malles et valises ; parapluies, parasols et cannes ; fouets et sellerie. Portefeuilles ; porte-monnaie ; porte-cartes de crédit [portefeuilles] ; sacs ; coffrets destinés à contenir des affaires de toilette ; colliers ou habits pour animaux ; filets à provisions.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.