CUVEE DU BAILLI

Madame Monique MATTON, née FARNET

Présentation de la marque CUVEE DU BAILLI

Déposée le 15 décembre 1977 par madame Monique MATTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI), la marque française « CUVEE DU BAILLI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique MATTON domicilié(e) Chateau Minuty, GASSIN (Var). - France.

La marque CUVEE DU BAILLI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1035971.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 47 ans, la marque CUVEE DU BAILLI est expirée depuis le 15 décembre 1987.

Monique MATTON a également déposé les autres marques suivantes : CUVEE DES GOLFEURS , CHATEAU MINUTY CUVEE DE L ORATOIRE , SECRET DE LA CHATELAINE , COLIS TROPEZIEN , CUVEE DU GOLFE , Cuvée du Bailly , DOMAINES FARNET , CUVEE DE L ORATOIRE