Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CUVEE DES GOLFEURS
Madame Monique MATTON, née FARNET

Numéro de dépôt :
1713711
Date de dépôt :
23/12/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
23/12/2001

Présentation de la marque CUVEE DES GOLFEURS

Déposée le 23 décembre 1991 par madame Monique MATTON auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « CUVEE DES GOLFEURS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est madame Monique MATTON domicilié(e) Château Minuty, , 83580 GASSIN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC - France.

La marque CUVEE DES GOLFEURS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1713711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Monique MATTON a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU MINUTY CUVEE DE L ORATOIRE , SECRET DE LA CHATELAINE , CUVEE DU BAILLI , COLIS TROPEZIEN , CUVEE DU GOLFE , Cuvée du Bailly , DOMAINES FARNET , CUVEE DE L ORATOIRE


Madame Monique MATTON, née FARNET - Château Minuty, , 83580 GASSIN - France


Cabinet PROTEC - France


Inscription le 2 mars 1999 - Transmission totale de propriété n°273070 - Publication au BOPI 1999-03-02

Vins