Marque ayant fait l'objet d'une renonciation totale - Marque en non vigueur

PAUL MARTEL
Madame MONIQUE MARTEL

Numéro de dépôt :
92419386
Date de dépôt :
15/05/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS

Présentation de la marque PAUL MARTEL

Déposée le 15 mai 1992 par madame MONIQUE MARTEL auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PAUL MARTEL »

Le déposant est madame MONIQUE MARTEL domicilié(e) 29, rue de Montfort, 35310 BREAL SOUS MONTFORT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame MONIQUE MARTEL C/O Mme NICOLAS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31

Enregistrée pour une durée de 32 ans, la marque PAUL MARTEL est expirée depuis le 15 mai 2002.

MONIQUE MARTEL a également déposé les autres marques suivantes : PIXIE'S SWEETS , PAUL MARCELL


Madame MONIQUE MARTEL - 29, rue de Montfort, 35310 BREAL SOUS MONTFORT - France


Madame MONIQUE MARTEL C/O Mme NICOLAS - France


Inscription le 5 avril 1993 - RENONCIATION TOTALE n°157028 - Publication au BOPI 1993-04-05

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1992-38

Publication - Publication le 3 juil. 1992 au BOPI 1992-21

Fruits et légumes conservés, séchés et cuits; gelées, confitures et conserves Café, thé, cacao, pain, patisserie et confiserie glaces comestibles; miel Produits agricoles non compris dans les autres classes; fruits et légumes frais

Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.