Marque enregistrée - Marque en vigueur

Château Rochebrune
Madame Monique Madesclaire-Faugeron

Numéro de dépôt :
4487957
Date de dépôt :
03/10/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
03/10/2028
Château Rochebrune de Monique Madesclaire-Faugeron

Présentation de la marque Château Rochebrune

Déposée par voie électronique le 3 octobre 2018 par madame Monique Madesclaire-Faugeron auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Château Rochebrune » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-43 du 26 octobre 2018.

Le déposant est madame Monique Madesclaire-Faugeron domicilié(e) 28 avenue Carnot - 19200 - Ussel - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique Masdesclaire-Faugeron domicilié(e) 28 Avenue Carnot - 19200 - Ussel - France.

La marque Château Rochebrune a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4487957.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Château Rochebrune arrivera à expiration en date du 3 octobre 2028.


Madame Monique Madesclaire-Faugeron - 28 avenue Carnot - 19200 - Ussel - France


Madame Monique Masdesclaire-Faugeron - 28 Avenue Carnot - 19200 - Ussel - France


Publication - Publication le 26 oct. 2018 au BOPI 2018-43

Enregistrement sans modification - Publication le 25 janv. 2019 au BOPI 2019-04

Vins d'appellation d'origine protégée.