Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROXANE
Mme. MONIQUE LAPERRIERE

Numéro de dépôt :
4024852
Date de dépôt :
05/08/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
05/08/2023
ROXANE de MONIQUE LAPERRIERE

Présentation de la marque ROXANE

Déposée par voie électronique le 5 août 2013 par madame MONIQUE LAPERRIERE auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ROXANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-35 du 30 août 2013.

Le déposant est madame MONIQUE LAPERRIERE domicilié(e) RD1006 CHESNES - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. MONIQUE LAPERRIERE domicilié(e) RD1006 CHESNES - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France.

La marque ROXANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4024852.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROXANE est expirée depuis le 5 août 2023.


Mme. MONIQUE LAPERRIERE - RD1006 CHESNES - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Mme. MONIQUE LAPERRIERE - RD1006 CHESNES - 38070 - SAINT QUENTIN FALLAVIER - France


Publication - Publication le 30 août 2013 au BOPI 2013-35

Enregistrement sans modification - Publication le 29 nov. 2013 au BOPI 2013-48

Roses et rosiers ainsi que leur matériel de multiplication à savoir greffons, boutures ou tout autre partie des rosiers.