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Marques déposées par Monique DECANALI
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La Ferme du Sarget
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

La Ferme du Sarget
Monique DECANALI

Numéro de dépôt :
3832440
Date de dépôt :
17/05/2011
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
17/05/2021
La Ferme du Sarget de Monique DECANALI

Présentation de la marque La Ferme du Sarget

Déposée le 17 mai 2011 par Monique DECANALI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « La Ferme du Sarget » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-23 du 10 juin 2011.

Le déposant est Monique DECANALI domicilié(e) 1 La Ferme du SARGET - 12140 - ESPEYRAC - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Monique DECANALI domicilié(e) 1 La Ferme du SARGET - 12140 - ESPEYRAC - France.

La marque La Ferme du Sarget a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3832440.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

29 30 31 32

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque La Ferme du Sarget est expirée depuis le 17 mai 2021.


Monique DECANALI - 1 La Ferme du SARGET - 12140 - ESPEYRAC - France


Monique DECANALI - 1 La Ferme du SARGET - 12140 - ESPEYRAC - France


Publication - Publication le 10 juin 2011 au BOPI 2011-23

Enregistrement avec modification - Publication le 18 mai 2012 au BOPI 2012-20

Inscription le 14 mai 2012 - Rejet partiel n°575739 - Publication le 15 juin 2012 au BOPI 2012-05-14

Fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; vinaigre, sauces (condiments) ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; sucreries ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ; produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles ;

Boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; nectars de fruit tous ces produits étant issus de la ferme ou élaborés à la ferme à partir de produits de la ferme et selon des méthodes non industrielles.