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Marques déposées par Monique DECAMPS (Epouse BELLANCOURT
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DECAMPS
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

DECAMPS
Monique DECAMPS (Epouse BELLANCOURT)

Numéro de dépôt :
97703355
Date de dépôt :
07/11/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/11/2007

Présentation de la marque DECAMPS

Déposée le 7 novembre 1997 par Monique DECAMPS (Epouse BELLANCOURT auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « DECAMPS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1997-50 du 12 décembre 1997.

Le déposant est Monique DECAMPS (Epouse BELLANCOURT), domicilié(e) Les Parmeries, 24370 CARLUX - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet BALLOT-SCHMIT - France.

La marque DECAMPS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 97703355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

14 28

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque DECAMPS est expirée depuis le 7 novembre 2007.


Monique DECAMPS (Epouse BELLANCOURT) - Les Parmeries, 24370 CARLUX - France


Cabinet BALLOT-SCHMIT - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-16

Publication - Publication le 12 déc. 1997 au BOPI 1997-50

Mécanismes d'horlogerie pour animer des automates à forme humaine ou animale et des jouets. Automates (jouets) à forme humaine ou animale animés par tous dispositifs ; jouets animés par tous dispositifs ; véhicules (jouets) radioguidés.

Joaillerie ; bijouterie, pierres précieuses ; horlogerie et instruments chronométriques ; métaux précieux et leurs alliages. Objets d'art en métaux précieux ; coffrets à bijoux ; boîtes en métaux précieux ; boîtiers, bracelets, chaînes, ressorts ou verres de montre ; porte-clefs de fantaisie ; statues ou figurines (statuettes) en métaux précieux ; étuis ou écrins pour l'horlogerie ; médailles.

Jeux, jouets ; commandes pour consoles de jeu ; décorations pour arbres de Noël ; arbres de Noël en matières synthétiques ; appareils de culture physique ou de gymnastique ; attirail de pêche ; balles ou ballons de jeu ; tables, queues ou billes de billard ; jeux de cartes ou de table ; patins à glace ou à roulettes ; trottinettes [jouets] ; planches à voile ou pour le surf ; raquettes ; raquettes à neige ; skis ; rembourrages de protection (parties d'habillement de sport) ; maquettes [jouets] ; figurines [jouets].