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Marques déposées par madame Monique CAPARROI
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Tourte des Baronnies
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Tourte des Baronnies
Madame Monique CAPARROI

Numéro de dépôt :
4598711
Date de dépôt :
14/11/2019
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
14/11/2029
Tourte des Baronnies de Monique CAPARROI

Présentation de la marque Tourte des Baronnies

Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par madame Monique CAPARROI auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Tourte des Baronnies » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2019-49 du 6 décembre 2019.

Le déposant est madame Monique CAPARROI domicilié(e) Maison Orbe - 65130 - BULAN - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monique CAPARROI domicilié(e) Maison Orbe - 65130 - BULAN - France.

La marque Tourte des Baronnies a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598711.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Tourte des Baronnies arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.


Madame Monique CAPARROI - Maison Orbe - 65130 - BULAN - France


Madame Monique CAPARROI - Maison Orbe - 65130 - BULAN - France


Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49

Enregistrement avec modification - Publication le 16 oct. 2020 au BOPI 2020-42

Café ; thé ; cacao ; sucre ; riz ; tapioca ; farine ; préparations faites de céréales ; confiserie ; glaces alimentaires ; miel ; sirop d'agave (édulcorant naturel) ; levure ; sel ; moutarde ; vinaigre ; sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches ; pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao ; boissons à base de café ; boissons à base de thé.