Marque expirée - Marque en non vigueur

l'effet de serre
monique brouwer-scheffer
ariel brouwer-scheffer

Numéro de dépôt :
3556324
Date de dépôt :
13/02/2008
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
13/02/2018
l\'effet de serre de monique brouwer-scheffer

Présentation de la marque l'effet de serre

Déposée le 13 février 2008 par monique brouwer-scheffer et ariel brouwer-scheffer auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « l'effet de serre »

Les déposants sont monique brouwer-scheffer domicilié(e) 36 allée du tillau,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France et ariel brouwer-scheffer domicilié(e) 36 allée du tillau,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, agnes me dahan bitton domicilié(e) 6 place saint germain,75006 PARIS - 75006 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque l'effet de serre est expirée depuis le 13 février 2018.


monique brouwer-scheffer - 36 allée du tillau,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France

ariel brouwer-scheffer - 36 allée du tillau,76230 BOIS GUILLAUME - 76230 - France


agnes me dahan bitton - 6 place saint germain,75006 PARIS - 75006 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-30

Publication - Publication le 28 mars 2008 au BOPI 2008-13

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; étagères ; boîtes en bois ou en matières plastiques ;

Ustensiles et récipients non électriques pour le ménage ou la cuisine ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre ; vaisselle ;

Services de restauration (alimentation) ; services de bars ; services de traiteurs ; services hôteliers ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; services d'opticiens ; salons de beauté ; salons de coiffure ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.