Marque expirée - Marque en non vigueur

DISTINCTION MERLOT
SARL MONIQUE BONNET SARL

Numéro de dépôt :
98724789
Date de dépôt :
20/03/1998
Lieu de dépôt :
BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
20/03/2018

Présentation de la marque DISTINCTION MERLOT

Déposée le 20 mars 1998 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONIQUE BONNET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (BORDEAUX (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « DISTINCTION MERLOT »

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONIQUE BONNET domicilié(e) CHATEAU SUAU,33550 CAPIAN (dossier no 2366601) - 33550 - France et immatriculée sous le numéro RCS 412 565 806 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SARL MONIQUE BONNET domicilié(e) CHATEAU SUAU,33550 CAPIAN (dossier no 2366601) - 33550 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque DISTINCTION MERLOT est expirée depuis le 20 mars 2018.

MONIQUE BONNET a également déposé les autres marques suivantes : ENVERS DU BORDEAUX , ENVERS DE BORDEAUX , QUILT EXPO EN BEAUJOLAIS / QUILT EXPO EN BORDELAIS / QUILT EXPO DES GRANDS CRUS / QUILT EXPO , Quilt Rolls


SARL MONIQUE BONNET SARL - CHATEAU SUAU,33550 CAPIAN (dossier no 2366601) - 33550 - France - SIREN 412565806


SARL MONIQUE BONNET - CHATEAU SUAU,33550 CAPIAN (dossier no 2366601) - 33550 - France


Renouvellement sans limitation le 10 mars 2008 n°2366601 - Publication au BOPI 2008-03-10

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1998-37

Publication - Publication le 30 avr. 1998 au BOPI 1998-18

Vins AOC Vins de pays VQPRD VDQS Vins provenants de pays tiers.