Déposée le 9 juillet 2009 par la Société Anonyme (SA) MONINVEST
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES),
la marque française « art Panel »
Le déposant est la Société Anonyme (SA) MONINVEST domicilié(e) 10 Rue des Entrepreneurs - 44120 - VERTOU - France et immatriculée sous le numéro RCS 401 566 278 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONINVEST domicilié(e) 10 Rue des Entrepreneurs - 44120 - VERTOU - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONINVEST, SA - 10 Rue des Entrepreneurs - 44120 - VERTOU - France - SIREN 401566278
MONINVEST - 10 Rue des Entrepreneurs - 44120 - VERTOU - France
Publication - Publication le 14 août 2009 au BOPI 2009-33
Enregistrement sans modification - Publication le 11 déc. 2009 au BOPI 2009-50
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles, fils et serrurerie métalliques non électriques ; quincaillerie métallique ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais ; constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments funéraires métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques ;
Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques ; constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés ; monuments funéraires non métalliques ;
Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; urnes funéraires ; vaisseliers ; vannerie ; boîtes en bois ou en matières plastiques.
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