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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN
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Stop Volet
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Stop Volet
MONIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3439540
Date de dépôt :
07/07/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
07/07/2026
Stop Volet de MONIN

Présentation de la marque Stop Volet

Déposée le 7 juillet 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Stop Volet » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-32 du 11 août 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Mâlerie - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque Stop Volet a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3439540.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Stop Volet arrivera à expiration en date du 7 juillet 2026.

MONIN a également déposé les autres marques suivantes : MONIN QUINCAILLERIE , BLOCPORTAIL MONIN , 6055 BCP , ACCORD , TAC'EKER , HARMONIE DE SILAM , M , MONIN SAINT ETIENNE , VOLETMATIC , ELECTROVOLET


MONIN, Société par actions simplifiée - 16 rue de la Mâlerie - 28400 - NOGENT-LE-ROTROU - France - SIREN 807220363


SELAS CASALONGA, Mme CASALONGA Caroline - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-50

Publication - Publication le 11 août 2006 au BOPI 2006-32

Renouvellement sans limitation le 5 juillet 2016 n°2623055 - Publication le 25 nov. 2016 au BOPI 2016-07-05

Serrurerie métallique non électrique, quincaillerie métallique ; dispositifs métalliques (ni hydrauliques, ni pneumatiques) destinés à la fermeture, à la fixation et au blocage des volets.Dispositifs en matières plastiques (ni hydrauliques, ni pneumatiques) destinés à la fermeture, à la fixation et au blocage des volets ; serrures (autres qu'électriques) non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.