Déposée le 15 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE),
la marque française « MONIN SAINT ETIENNE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Malerie, BP 10039 - 28402 - NOGENT LE ROTROU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MONIN SAINT ETIENNE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126226.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONIN, Société par actions simplifiée - 16 rue de la Malerie, BP 10039 - 28402 - NOGENT LE ROTROU CEDEX - France - SIREN 807220363
SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 4 sept. 2015 au BOPI 2015-36
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; crémaillères ; cornières métalliques.
Serrurerie et quincaillerie non métalliques, ferrures non métalliques pour meubles, portes et fenêtres, ferrures non métalliques pour la construction ;
Services de vente au détail des produits de serrurerie et quincaillerie métalliques ; produits métalliques non compris dans d'autres classes ; crémaillères ; cornières ; serrurerie et quincaillerie non métalliques, ferrures non métalliques pour meubles, portes et fenêtres, ferrures non métalliques pour la construction.
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