Déposée le 15 octobre 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « MONIN QUINCAILLERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-45 du 7 novembre 2014.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Malerie, BP 10039 - 28402 - NOGENT-LE-ROTROU CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SELAS CASALONGA domicilié(e) 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France.
La marque MONIN QUINCAILLERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4126217.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONIN, Société par actions simplifiée - 16 rue de la Malerie, BP 10039 - 28402 - NOGENT-LE-ROTROU CEDEX - France - SIREN 807220363
SELAS CASALONGA - 5/7 avenue Percier - 75008 - PARIS - France
Publication - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-45
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2015 au BOPI 2015-28
Serrurerie et quincaillerie métalliques ; paumelles ; paumelles de bâtiment ; paumelles fortes ; paumelles inox ; paumelles de meubles ; paumelles à souder ; fiches à visser ; pentures et gonds ; pentures droites ; pentures à équerre ; pentures anglaises ; gonds à sceller ; gonds à visser ; gonds sur platine ; verrous ; verrous pistolet ; verrous à douille (verrous métalliques non électriques) ; verrous de barrière ; gâches ; anneaux et crochets métalliques ; pattes d'attaches métalliques de portes et volets ; dispositif mécanique manuel de volets battants ; charnières métalliques ; charnières piano métalliques ; crémaillères et taquets métalliques ; fermetures métalliques à levier et crochets ; porte-cadenas et pontet (fermetures métalliques) ; loqueteaux magnétiques ; loqueteaux mécaniques ; pattes d'attaches métalliques ; équerres métalliques (construction) ; pattes d'assemblage métalliques (construction) ; compas, coulisseaux (quincaillerie métallique) ; boutons [poignées] en métal ; poignées de portes en métal ;
Serrurerie et quincaillerie non métalliques, ferrures non métalliques pour meubles, portes et fenêtres, ferrures non métalliques pour la construction ; poignées de portes non métalliques ; boutons [poignées] non métalliques ;
Services de vente au détail des produits de serrurerie et quincaillerie métalliques, à savoir produits métalliques non compris dans d'autres classes, paumelles, paumelles de bâtiment, paumelles fortes, paumelles inox, paumelles de meubles, paumelles à souder, fiches à visser, pentures et gonds, pentures droites, pentures à équerre, pentures anglaises, gonds à sceller, gonds à visser, gonds sur platine, verrous, verrous pistolet, verrous à douille, verrous de barrière, gâches, anneaux et crochets, système d'ouverture et de verrouillage métallique de portes et volets, charnières, charnières piano, crémaillères et taquets, fermetures métalliques à levier et crochets, porte-cadenas et pontet, loqueteaux magnétiques, loqueteaux mécaniques, systèmes d'assemblages métalliques, équerres, pattes d'assemblage, consoles, compas, coulisseaux, boutons [poignées] en métal, poignées de portes en métal, serrurerie et quincaillerie non métalliques, ferrures non métalliques pour meubles, portes et fenêtres, ferrures non métalliques pour la construction, poignées de portes non métalliques, boutons [poignées] non métalliques.
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