Déposée le 20 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « HARMONIE DE SILAM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Malerie,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2251354) - 28400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251354) - 69006 - France.
La marque HARMONIE DE SILAM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258436.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONIN, Société par actions simplifiée - 16 rue de la Malerie,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2251354) - 28400 - France - SIREN 807220363
Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251354) - 69006 - France
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45
Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2251354 - Publication au BOPI 2003-10-17
Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21
Renouvellement sans limitation n°2024075 - Publication au BOPI 1993-47
Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378947 - Publication au BOPI 2003-09-30
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24
Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345031 - Publication au BOPI 2002-04-22
Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques;billes d'acier;fers à cheval, clous, vis;autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes et notamment : charnières, loqueteaux, quincaillerie, poignées et boutons de portes, crochets, paumelles. Meubles, glaces, cadres, étagères, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.
Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.
Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.
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