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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN
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ELECTROVOLET
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ELECTROVOLET
MONIN, Société par Actions Simplifiée

Numéro de dépôt :
3270265
Date de dépôt :
28/01/2004
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. LYON
Date d'expiration :
28/01/2024
ELECTROVOLET de MONIN

Présentation de la marque ELECTROVOLET

Déposée le 28 janvier 2004 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. LYON), la marque française « ELECTROVOLET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2004-10 du 5 mars 2004.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Malerie - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France.

La marque ELECTROVOLET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3270265.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07 09

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ELECTROVOLET est expirée depuis le 28 janvier 2024.

MONIN a également déposé les autres marques suivantes : MONIN QUINCAILLERIE , BLOCPORTAIL MONIN , 6055 BCP , ACCORD , TAC'EKER , HARMONIE DE SILAM , M , MONIN SAINT ETIENNE , VOLETMATIC , Stop Volet


MONIN, Société par Actions Simplifiée - 16 rue de la Malerie - 28400 - NOGENT LE ROTROU - France - SIREN 807220363


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12, rue Boileau - 69006 - LYON - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2004-29

Publication - Publication le 5 mars 2004 au BOPI 2004-10

Renouvellement sans limitation le 27 septembre 2013 n°2540194 - Publication le 15 nov. 2013 au BOPI 2013-09-27

Moteurs (autres que pour les véhicules terrestres) pour l'ouverture et la fermeture de volets battants. Appareils et instruments à commande électrique et électronique pour l'ouverture et la fermeture de volets battants et leurs éléments constitutifs ; appareils et instruments à commande électrique et électronique comprenant des appareils et instruments à télécommande pour l'ouverture et la fermeture de volets battants et leurs éléments constitutifs ; tableaux de commande pour la surveillance et la commande électronique desdits appareils et instruments et leurs éléments constitutifs.

Machines-outils ; moteurs (à l'exception des moteurs pour véhicules terrestres) ; accouplements et organes de transmission (à l'exception de ceux pour véhicules terrestres) ; instruments agricoles autres que ceux actionnés manuellement ; distributeurs automatiques. Machines agricoles ; machines d'aspiration à usage industriel ; machines à travailler le bois ; manipulateurs industriels (machines) ; machines d'emballage ou d'empaquetage ; pompes (machines) ; perceuses à main électriques ; tondeuses (machines) ; bouldozeurs ; broyeurs (machines) ; centrifugeuses (machines) ; ascenseurs ; machines à coudre, à tricoter ; repasseuses ; lave-linge ; machines de cuisine électriques ; machines à trier pour l'industrie ; scies (machines) ; robots (machines) ; machines à imprimer ; foreuses ; élévateurs ; couteaux électriques.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.