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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN
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ACCORD
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ACCORD
MONIN, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1258435
Date de dépôt :
20/01/1984
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/10/2013

Présentation de la marque ACCORD

Déposée le 20 janvier 1984 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ACCORD » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIN domicilié(e) 16 rue de la Malerie,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2251355) - 28400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 807 220 363 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet GERMAIN & MAUREAU domicilié(e) 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251355) - 69006 - France.

La marque ACCORD a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1258435.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 20

Enregistrée pour une durée de 29 ans, la marque ACCORD est expirée depuis le 17 octobre 2013.

MONIN a également déposé les autres marques suivantes : MONIN QUINCAILLERIE , BLOCPORTAIL MONIN , 6055 BCP , TAC'EKER , HARMONIE DE SILAM , M , MONIN SAINT ETIENNE , VOLETMATIC , Stop Volet , ELECTROVOLET


MONIN, Société par actions simplifiée - 16 rue de la Malerie,28400 NOGENT LE ROTROU (dossier no 2251355) - 28400 - France - SIREN 807220363


Cabinet GERMAIN & MAUREAU - 12 rue Boileau,69006 LYON (dossier no 2251355) - 69006 - France


Publication d'inscription - Publication au BOPI 2003-45

Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2003 n°2251355 - Publication au BOPI 2003-10-17

Publication d'inscription - Publication au BOPI 2002-21

Renouvellement sans limitation n°2024074 - Publication au BOPI 1993-47

Inscription le 30 septembre 2003 - Changement de dénomination;Changement de nature juridique n°378947 - Publication au BOPI 2003-09-30

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1984-24

Inscription le 22 avril 2002 - Transmission totale de propriété n°345031 - Publication au BOPI 2002-04-22

Métaux communs bruts et mi-ouvrés et leurs alliages, cloches, matériaux à bâtir laminés et fondus;chaînes (à l'exception des chaînes motrices pour véhicules), câbles et fils métalliques;billes d'acier;fers à cheval, clous, vis;autres produits en métal non précieux non compris dans d'autres classes et notamment : charnières, loqueteaux, quincaillerie, poignées et boutons de portes, crochets, paumelles. Meubles, glaces, cadres, étagères, articles (non compris dans d'autres classes) en bois, liège, roseau, jonc, osier, en corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, celluloïd et succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.