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Marques déposées par monsieur Monin (Jacques
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ELICATH
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ELICATH
M. Monin (Jacques, Joseph, Louis)

Numéro de dépôt :
947142
Date de dépôt :
03/02/1976
Lieu de dépôt :
Lyon

Présentation de la marque ELICATH

Déposée le 3 février 1976 par monsieur Monin (Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Lyon), la marque française « ELICATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est monsieur Monin (Jacques domicilié(e) 22, rue Claude-Violet, Lyon. - France.

La marque ELICATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 947142.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

07

Enregistrée pour une durée de 48 ans, la marque ELICATH est expirée depuis le 3 février 1986.

Monin (Jacques a également déposé les autres marques suivantes : " ELICATH " , ELICATH


M. Monin (Jacques, Joseph, Louis) - 22, rue Claude-Violet, Lyon. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1977-502

Tout matériel agricole, notamment pare-vent équipé d'une toile, pour semoir d'engrais et fertilisants naturels, distribués par turbine.