Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ELICATH
Numéro de dépôt :
1684383
Date de dépôt :
14/12/1988
Lieu de dépôt :
ANGERS
Date d'expiration :
14/12/1998
Présentation de la marque ELICATH
Déposée le 14 décembre 1988 par monsieur MONIN Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ANGERS), la marque française « ELICATH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ELICATH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1684383.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ELICATH est expirée depuis le 14 décembre 1998.
MONIN Jacques a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1992-01