Déposée le 10 avril 1992 par la société MONIN GERARD
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CARPENTRAS),
la marque française « CHATEAU DE LA BAUDE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1992-16 du 29 mai 1992.
Le déposant est la société MONIN GERARD domicilié(e) Château de LA BAUDE, 84110 VILLEDIEU - France et immatriculée sous le numéro RCS 382 796 647 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONIN GERARD - France.
La marque CHATEAU DE LA BAUDE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92415283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHATEAU DE LA BAUDE est expirée depuis le 10 avril 2002.
MONIN GERARD a également déposé les autres marques suivantes : CHATEAU D'ENTREVON
MONIN GERARD - Château de LA BAUDE, 84110 VILLEDIEU - France - SIREN 382796647
MONIN GERARD - France
Inscription le 25 février 1993 - RENONCIATION PARTIELLE n°155402 - Publication au BOPI 1993-02-25
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1993-14
Publication - Publication le 29 mai 1992 au BOPI 1992-16
Produits alimentaires Produits agricoles Vins d'appellation d'origine provenant de l'exploitation dénommée CHATEAU DE LA BAUDE
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles. Graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.
Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.
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