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Marques déposées par monsieur monin claude
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Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE
M. monin claude

Numéro de dépôt :
3682403
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2029
Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE de monin claude

Présentation de la marque Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE

Déposée le 9 octobre 2009 par monsieur monin claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est monsieur monin claude domicilié(e) 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. monin claude domicilié(e) 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682403.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

monin claude a également déposé les autres marques suivantes : Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES , ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE , c-logistics


M. monin claude - 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France


M. monin claude - 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530038 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Inscription le 17 août 2010 - Rejet partiel n°530039 - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-08-17

Enregistrement avec modification - Publication le 17 sept. 2010 au BOPI 2010-37

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devantla cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533281 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 4 octobre 2010 - Recours formé devant la cour d'appel contre une décision du directeur de l'INPI n°533280 - Publication le 5 nov. 2010 au BOPI 2010-10-04

Inscription le 3 janvier 2011 - Décision judiciaire définitive affectant l'existence ou la validité d'un titre n°538539 - Publication le 4 févr. 2011 au BOPI 2011-01-03

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728911 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-10-22

Vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne de produits de l'imprimerie, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), boîtes en carton ou en papier ou en matières naturelles ou synthétiques, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets gravés ou lithographiés, aquarelles, dessins, linge de table en papier ou en tissu, sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage).