Accueil marques.expert
/
Marques déposées par monsieur monin claude
/
ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE
M. monin claude

Numéro de dépôt :
3682404
Date de dépôt :
09/10/2009
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
09/10/2029
ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE de monin claude

Présentation de la marque ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE

Déposée le 9 octobre 2009 par monsieur monin claude auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2009-46 du 13 novembre 2009.

Le déposant est monsieur monin claude domicilié(e) 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. monin claude domicilié(e) 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France.

La marque ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3682404.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

30 32 35

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARBRE À DÉLICES ARTISANTRADITIONNATURE arrivera à expiration en date du 9 octobre 2029.

monin claude a également déposé les autres marques suivantes : Corné Dynastie ARTISANCHOCOLATIERBRUXELLES , c-logistics , Monin 1860 ARTISANTRADITIONNATURE


M. monin claude - 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France


M. monin claude - 85 RUE louise michel - 78500 - SARTROUVILLE - France


Publication - Publication le 13 nov. 2009 au BOPI 2009-46

Enregistrement avec modification - Publication le 9 avr. 2010 au BOPI 2010-14

Renouvellement sans limitation le 22 octobre 2019 n°2728919 - Publication le 22 mai 2020 au BOPI 2019-10-22

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir ; sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuiterie ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ; tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ; Tous ces produits étant fabriqués par un artisan.

Vente au détail, en gros, par correspondance, en ligne de produits de l'imprimerie, articles de papeterie, adhésifs (matières collantes pour la papeterie ou le ménage), boîtes en carton ou en papier ou en matières naturelles ou synthétiques, affiches, cartes, livres, journaux, prospectus, brochures, calendriers, objets d'art gravés ou lithographiés, aquarelles, dessins, linge de table en papier ou en tissu, sacs et sachets (enveloppes, pochettes en papier ou en matière plastique pour l'emballage).