TUILE OCCITANE
Présentation de la marque TUILE OCCITANE
Déposée le 18 août 1988 par la société Monier auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « TUILE OCCITANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque TUILE OCCITANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1539298.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque TUILE OCCITANE arrivera à expiration en date du 18 août 2028.
Monier a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-52
Renouvellement sans limitation n°2119546 - Publication au BOPI 1998-31
Renouvellement sans limitation le 15 mai 2008 n°2372711 - Publication au BOPI 2008-05-15
Inscription le 21 janvier 1991 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°50741 - Publication au BOPI 1991-01-21
Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08
Inscription le 21 janvier 1991 - Transmission de propriété n°50742 - Publication au BOPI 1991-01-21
Inscription le 4 mars 1996 - Changement d'adresse n°198501 - Publication au BOPI 1996-03-04
Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234298 - Publication au BOPI 1997-03-17
Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15
Renouvellement sans limitation le 16 juillet 2018 n°2688030 - Publication le 23 nov. 2018 au BOPI 2018-07-16