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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER
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LE TOIT MINERAL
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

LE TOIT MINERAL
MONIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3751763
Date de dépôt :
06/07/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
LE TOIT MINERAL de MONIER

Présentation de la marque LE TOIT MINERAL

Déposée le 6 juillet 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LE TOIT MINERAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER domicilié(e) 12 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 272 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle domicilié(e) 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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MONIER a également déposé les autres marques suivantes : POSTEL , MOKA , NOUVEAUX MEDIAS , INNOTECH , TERRE DE VIGNE , GALLEANE , DELTA , GRAPHITE , EUROPANNETON , MINERAL POWER


MONIER, Société par actions simplifiée - 12 Avenue d'Italie - 75013 - PARIS - France - SIREN 662043272


CABINET WEINSTEIN, Conseils en Propriété Industrielle - 56 A, rue du Faubourg St Honoré - 75008 - PARIS - France


Publication - Publication le 13 août 2010 au BOPI 2010-32

Inscription le 29 octobre 2014 - Rejet total n°633951 - Publication le 28 nov. 2014 au BOPI 2014-10-29

Matériaux de construction non métalliques pour toiture.