Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER
/
DELTA
Marque renouvelée - Marque en vigueur

DELTA
MONIER, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
1318897
Date de dépôt :
31/07/1985
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
31/07/2025

Présentation de la marque DELTA

Déposée le 31 juillet 1985 par la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « DELTA » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) MONIER domicilié(e) 67 Avenue de Fontainebleau, Immeuble Okabe - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France et immatriculée sous le numéro RCS 662 043 272 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian domicilié(e) 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France.

La marque DELTA a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1318897.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

35 38 41 43

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque DELTA arrivera à expiration en date du 31 juillet 2025.

MONIER a également déposé les autres marques suivantes : POSTEL , MOKA , NOUVEAUX MEDIAS , LE TOIT MINERAL , INNOTECH , TERRE DE VIGNE , GALLEANE , GRAPHITE , EUROPANNETON , MINERAL POWER


MONIER, Société par actions simplifiée - 67 Avenue de Fontainebleau, Immeuble Okabe - 94270 - LE KREMLIN BICETRE - France - SIREN 662043272


Cabinet Weinstein, M. FRICK Christian - 176 Avenue Charles de Gaulle - 92200 - NEUILLY-SUR-SEINE - France


Renouvellement sans limitation n°2052395 - Publication au BOPI 1995-35

Errata sur les inscriptions - Publication au BOPI 2005-22

Renouvellement sans limitation le 7 juin 2005 n°2290139 - Publication au BOPI 2005-06-07

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1986-03

Inscription le 19 septembre 1990 - Transmission de propriété n°48114 - Publication au BOPI 1990-09-19

Inscription le 9 juillet 1991 - Transmission de propriété n°54522 - Publication au BOPI 1991-07-09

Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234298 - Publication au BOPI 1997-03-17

Renouvellement sans limitation le 21 janvier 2016 n°2607589 - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-01-21

Inscription le 11 juillet 2016 - Transmission totale de propriété n°673875 - Publication le 12 août 2016 au BOPI 2016-07-11

Publicité, publicité radiophonique ou télévisée.Diffusion de programmes radiophoniques et de télévision.Divertissements, spectacles, clubs, divertissements radiophoniques ou par télévision. Hôtellerie, restauration

Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).

Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.

Services de restauration (alimentation) ; hébergement temporaire. Services de bars. Services de traiteurs. Services hôteliers. Réservation de logements temporaires. Crèches d'enfants. Mise à disposition de terrains de camping. Maisons de retraite pour personnes âgées. Pensions pour animaux.