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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France
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SPIRTECH
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SPIRTECH
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
99789119
Date de dépôt :
28/04/1999
Lieu de dépôt :
INPI Paris
Date d'expiration :
28/04/2029

Présentation de la marque SPIRTECH

Déposée le 28 avril 1999 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SPIRTECH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-23 du 4 juin 1999.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque SPIRTECH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99789119.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque SPIRTECH arrivera à expiration en date du 28 avril 2029.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , LA CANAL DU MIDI , STOP , TOITURIER DE FRANCE , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , SILVACANE , NOREVA , L'ABEILLE


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Inscription le 7 mai 2002 - Changement de nature juridique n°345628 - Publication au BOPI 2002-05-07

Renouvellement sans limitation le 18 décembre 2008 n°2392669 - Publication au BOPI 2008-12-18

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-41

Publication - Publication le 4 juin 1999 au BOPI 1999-23

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 4 avril 2019 n°2711797 - Publication le 2 août 2019 au BOPI 2019-04-04

Ecran non métallique souple de sous-toiture.