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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France
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SILVACANE
Marque renouvelée - Marque en vigueur

SILVACANE
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
1515397
Date de dépôt :
21/02/1989
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
21/02/2029

Présentation de la marque SILVACANE

Déposée le 21 février 1989 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « SILVACANE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque SILVACANE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1515397.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

02

Enregistrée pour une durée de 40 ans, la marque SILVACANE arrivera à expiration en date du 21 février 2029.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , LA CANAL DU MIDI , STOP , SPIRTECH , TOITURIER DE FRANCE , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , NOREVA , L'ABEILLE


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


european PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-31

Renouvellement sans limitation n°2129935 - Publication au BOPI 1998-50

Inscription le 5 février 1991 - Transmission de propriété n°51242 - Publication au BOPI 1991-02-05

Inscription le 8 décembre 1998 - Changement de dénomination n°270120 - Publication au BOPI 1998-12-08

Inscription le 7 décembre 1995 - CHANGEMENT D'ADRESSE n°194514 - Publication au BOPI 1995-12-07

Inscription le 17 mars 1997 - Changement de dénomination n°234298 - Publication au BOPI 1997-03-17

Renouvellement sans limitation le 17 novembre 2008 n°2389843 - Publication au BOPI 2008-11-17

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 22 janvier 2019 n°2703994 - Publication le 3 mai 2019 au BOPI 2019-01-22

Couleurs pour tuiles.