LA TUILE DOMANIALE
Présentation de la marque LA TUILE DOMANIALE
Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA TUILE DOMANIALE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.
Le déposant est .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, .
La marque LA TUILE DOMANIALE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456228.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA TUILE DOMANIALE arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.
Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12
Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46
Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15
Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628568 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-09-23