Marque renouvelée - Marque en vigueur

LA CANAL DU MIDI
Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France

Numéro de dépôt :
3456224
Date de dépôt :
12/10/2006
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
12/10/2026
LA CANAL DU MIDI de Monier sous les lois de la France

Présentation de la marque LA CANAL DU MIDI

Déposée le 12 octobre 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « LA CANAL DU MIDI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2006-46 du 17 novembre 2006.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) Monier sous les lois de la France domicilié(e) Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH domicilié(e) Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France.

La marque LA CANAL DU MIDI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3456224.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque LA CANAL DU MIDI arrivera à expiration en date du 12 octobre 2026.

Monier sous les lois de la France a également déposé les autres marques suivantes : VALMAGNE , FUNITEC , STOP , SPIRTECH , TOITURIER DE FRANCE , BADIANE , LA TUILE DOMANIALE , SILVACANE , NOREVA , L'ABEILLE


Monier SAS, Société par actions simplifiée sous les lois de la France - Avenue de Fontainebleau, 67 - 94270 - LE KREMLIN-BICETRE - France


european, PATENT ANNUITY SERVICE GmbH - Sonnenstr. 19, D 80331 MUNCHEN - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2007-12

Publication - Publication le 17 nov. 2006 au BOPI 2006-46

Inscription le 15 janvier 2013 - Changement d'adresse;Changement de dénomination n°592530 - Publication le 15 févr. 2013 au BOPI 2013-01-15

Renouvellement sans limitation le 23 septembre 2016 n°2628567 - Publication le 7 avr. 2017 au BOPI 2016-09-23

Matériaux de construction non métalliques.