Marque enregistrée - Marque en non vigueur
ML LE PETIT SEBIAU
Numéro de dépôt :
1310773
Date de dépôt :
22/05/1985
Lieu de dépôt :
CLERMONT FERRAND
Date d'expiration :
22/05/1995
Présentation de la marque ML LE PETIT SEBIAU
Déposée le 22 mai 1985 par monsieur MONIER Lucien-Marie auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (CLERMONT FERRAND), la marque française « ML LE PETIT SEBIAU » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est .
La marque ML LE PETIT SEBIAU a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1310773.
C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
MONIER Lucien-Marie a également déposé les autres marques suivantes :
Inscription - Transmission de propriété n°27376 - Publication au BOPI 1985-44