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Marques déposées par monsieur monier cyril
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Domaine Gabriel Monier
Marque enregistrée - Marque en vigueur

Domaine Gabriel Monier
M. monier cyril

Numéro de dépôt :
4198207
Date de dépôt :
21/07/2015
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
21/07/2025
Domaine Gabriel Monier de monier cyril

Présentation de la marque Domaine Gabriel Monier

Déposée le 21 juillet 2015 par monsieur monier cyril auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « Domaine Gabriel Monier » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2015-33 du 14 août 2015.

Le déposant est monsieur monier cyril domicilié(e) 955 chemin de visan - 26790 - TULETTE - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. monier cyril domicilié(e) 955 chemin de visan - 26790 - TULETTE - France.

La marque Domaine Gabriel Monier a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4198207.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Domaine Gabriel Monier arrivera à expiration en date du 21 juillet 2025.


M. monier cyril - 955 chemin de visan - 26790 - TULETTE - France


M. monier cyril - 955 chemin de visan - 26790 - TULETTE - France


Publication - Publication le 14 août 2015 au BOPI 2015-33

Enregistrement avec modification - Publication le 29 avr. 2016 au BOPI 2016-17

Vins d'appellation d'origine protégée ; vins à indication géographique protégée.