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Marques déposées par madame monica boirel
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Le Petit Négociant
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

Le Petit Négociant
Mme. monica boirel, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Négociant" en cours de formation

Numéro de dépôt :
4057964
Date de dépôt :
01/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Le Petit Négociant de monica boirel

Présentation de la marque Le Petit Négociant

Déposée par voie électronique le 1 janvier 2014 par madame monica boirel auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Le Petit Négociant »

Le déposant est madame monica boirel domicilié(e) 13 avenue Frédéric Mistral, Le Domaine de l'Arbois - 13480 - CABRIES - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. monica boirel domicilié(e) 13 avenue Frédéric Mistral, Le Domaine de l'Arbois - 13480 - CABRIES - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

11 29 30 32 33


Mme. monica boirel, Agissant pour le compte de la société "Le Petit Négociant" en cours de formation - 13 avenue Frédéric Mistral, Le Domaine de l'Arbois - 13480 - CABRIES - France


Mme. monica boirel - 13 avenue Frédéric Mistral, Le Domaine de l'Arbois - 13480 - CABRIES - France


Publication - Publication le 24 janv. 2014 au BOPI 2014-04

Inscription le 27 avril 2016 - Rejet total n°668433 - Publication le 27 mai 2016 au BOPI 2016-04-27

Cafetières électriques ;

Oeufs, lait et produits laitiers ; boissons lactées où le lait prédomine ;

Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisserie et confiserie, glaces comestibles ; miel, sirop de mélasse ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé ;

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons ; limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool ;

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.