Marque enregistrée - Marque en vigueur

BABY LOVE ART
Monica Bassett

Numéro de dépôt :
4479568
Date de dépôt :
02/09/2018
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/09/2028
BABY LOVE ART de Monica Bassett

Présentation de la marque BABY LOVE ART

Déposée par voie électronique le 2 septembre 2018 par Monica Bassett auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BABY LOVE ART » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2018-38 du 21 septembre 2018.

Le déposant est Monica Bassett domicilié(e) 15 rue de Paris - 94470 - Boissy-Saint-Léger - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Madame Monica Bassett domicilié(e) 15 rue de Paris - 94470 - Boissy-Saint-Léger - France.

La marque BABY LOVE ART a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4479568.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

16 41 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BABY LOVE ART arrivera à expiration en date du 2 septembre 2028.


Monica Bassett - 15 rue de Paris - 94470 - Boissy-Saint-Léger - France


Madame Monica Bassett - 15 rue de Paris - 94470 - Boissy-Saint-Léger - France


Publication - Publication le 21 sept. 2018 au BOPI 2018-38

Enregistrement sans modification - Publication le 8 févr. 2019 au BOPI 2019-06

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; carton ; boîtes en papier ou en carton ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; objets d'art gravés ; objets d'art lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; dessins ;

Éducation ; formation ; activités sportives et culturelles ; informations en matière d'éducation ; publication de livres ; mise à disposition de films, non téléchargeables, par le biais de services de vidéo à la demande ; production de films cinématographiques ; services de photographie ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques ; organisation et conduite de conférences ; organisation et conduite de congrès ; organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ;

Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers ; conduite d'études de projets techniques ; architecture ; décoration intérieure ; programmation pour ordinateurs ; numérisation de documents ; services de conception d'art graphique ; stylisme (esthétique industrielle) ; authentification d'oeuvres d'art ; stockage électronique de données.