Marque expirée - Marque en non vigueur

RENOAL
MONGEOT Christian

Numéro de dépôt :
99785542
Date de dépôt :
06/04/1999
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
06/04/2019

Présentation de la marque RENOAL

Déposée le 6 avril 1999 par MONGEOT Christian auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « RENOAL »

Le déposant est MONGEOT Christian domicilié(e) 11 rue de l'Ecole Les Bries - 89380 - APPOIGNY - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SJB domicilié(e) 43 RUE DU CLOS - 89000 - AUXERRE - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

06 19

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque RENOAL est expirée depuis le 6 avril 2019.


MONGEOT Christian - 11 rue de l'Ecole Les Bries - 89380 - APPOIGNY - France


SJB - 43 RUE DU CLOS - 89000 - AUXERRE - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-38

Publication - Publication le 14 mai 1999 au BOPI 1999-20

Renouvellement sans limitation le 16 avril 2009 n°2404759 - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-04-16

Inscription le 7 octobre 2014 - Transmission totale de propriété n°632738 - Publication le 7 nov. 2014 au BOPI 2014-10-07

Volets métalliques Volets non métalliques.

Métaux communs et leurs alliages ; matériaux de construction métalliques ; constructions transportables métalliques ; matériaux métalliques pour les voies ferrées ; câbles et fils métalliques non électriques ; serrurerie et quincaillerie métalliques ; tuyaux métalliques ; coffres-forts ; minerais. Constructions métalliques ; échafaudages métalliques ; boîtes en métaux communs ; coffres métalliques ; récipients d'emballage en métal ; monuments métalliques ; objets d'art en métaux communs ; statues ou figurines (statuettes) en métaux communs ; plaques d'immatriculation métalliques.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.