Déposée le 7 octobre 1988 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONFRANCE
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « MONOCLEAN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) MONFRANCE domicilié(e) 2, rue Adolphe Magnin, 74100 ANNEMASSE - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet LAURENT et GUERRE - France.
La marque MONOCLEAN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1521283.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque MONOCLEAN est expirée depuis le 7 octobre 1998.
MONFRANCE (S.A.R.L.) - 2, rue Adolphe Magnin, 74100 ANNEMASSE - France
Cabinet LAURENT et GUERRE - France
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1989-36
Inscription le 21 juin 1991 - Transmission de propriété n°54157 - Publication au BOPI 1991-06-21
Inscription - Rectification d'erreur matèrielle n°40585 - Publication au BOPI
Compositions biologiques, à base de bactéries ou d'enzymes, à usage industriel, notamment pour le nettoyage des murs et des sols d'installations agro-alimentaires, pour le traitement et le nettoyage des stations d'épuration, des bacs à graines et des canalisations, et pour le traitement des effluents industriels
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Préparations pour blanchir et autres substances pour lessiver ; préparations pour nettoyer, polir, dégraisser et abraser ; savons ; parfums, huiles essentielles, cosmétiques, lotions pour cheveux ; dentifrices. Dépilatoires ; produits de démaquillage ; rouge à lèvres ; masques de beauté ; produits de rasage ; produits pour la conservation du cuir (cirages) ; crèmes pour le cuir.
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