Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PARADISE SANDWICH
MONFORT Jean-Jacques

Numéro de dépôt :
96609111
Date de dépôt :
05/02/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/02/2006

Présentation de la marque PARADISE SANDWICH

Déposée le 5 février 1996 par MONFORT Jean-Jacques auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PARADISE SANDWICH » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1996-11 du 15 mars 1996.

Le déposant est MONFORT Jean-Jacques, domicilié(e) demeurant 6, Rue Ledru Rollin à SURESNES 92150 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONFORT JEAN-JACQUES - France.

La marque PARADISE SANDWICH a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 96609111.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

32 33

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PARADISE SANDWICH est expirée depuis le 5 février 2006.

MONFORT Jean-Jacques a également déposé les autres marques suivantes : CONNEXT , OPEN REPORT , EXNET , CREAXE , Alakon


MONFORT Jean-Jacques - demeurant 6, Rue Ledru Rollin à SURESNES 92150 - France


MONFORT JEAN-JACQUES - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-23

Inscription le 25 juin 1996 - Retrait partiel n°203059 - Publication au BOPI 1996-06-25

Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235809 - Publication au BOPI 1997-04-15

Inscription le 15 avril 1997 - Rejet partiel n°235808 - Publication au BOPI 1997-04-15

Publication - Publication le 15 mars 1996 au BOPI 1996-11

Bières; eaux minérales et gazeuses boissons de fruits et jus de fruits; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Boissons alcooliques (à l'exception des bières)

Bières ; eaux minérales et gazeuses ; boissons à base de fruits et jus de fruits ; sirops et autres préparations pour faire des boissons. Limonades ; nectars de fruit ; sodas ; apéritifs sans alcool.

Boissons alcoolisées (à l'exception des bières). Cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins ; spiritueux.