Marque enregistrée - Marque en non vigueur

SODITRAL
MONFERRER SEBASTIEN

Numéro de dépôt :
3366016
Date de dépôt :
20/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. MARSEILLE
Date d'expiration :
20/06/2015
SODITRAL de MONFERRER SEBASTIEN

Présentation de la marque SODITRAL

Déposée le 20 juin 2005 par MONFERRER SEBASTIEN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. MARSEILLE), la marque française « SODITRAL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2005-30 du 29 juillet 2005.

Le déposant est MONFERRER SEBASTIEN domicilié(e) RUE du MOULIN,13910 MAILLANE - 13910 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MONFERRER SEBASTIEN domicilié(e) RUE du MOULIN,13910 MAILLANE - 13910 - France.

La marque SODITRAL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3366016.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 04 11

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque SODITRAL est expirée depuis le 20 juin 2015.


MONFERRER SEBASTIEN - RUE du MOULIN,13910 MAILLANE - 13910 - France


MONFERRER SEBASTIEN - RUE du MOULIN,13910 MAILLANE - 13910 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-47

Publication - Publication le 29 juil. 2005 au BOPI 2005-30

Produits traitements piscines et abord piscine. Appareils de chauffage. Appareils et installation de climatisation. Dérivés d'hydrocarbure combustibles ou solvants et plus spécialement. – pétrole désaromatisé. – distillat de pétrole. – iso parafine.

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Huiles et graisses industrielles ; lubrifiants ; produits pour absorber, arroser, lier la poussière ; combustibles (y compris les essences pour moteurs) et matières éclairantes ; bougies, mèches pour l'éclairage. Bois de feu ; gaz d'éclairage.

Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.