SCANANCE
Présentation de la marque SCANANCE
Déposée le 3 mars 1998 par la Société Anonyme (SA) MONEYLINE BANKING SYSTEMS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI Paris), la marque française « SCANANCE »
Le déposant est
.Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire,
.C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque SCANANCE est expirée depuis le 3 mars 2018.
MONEYLINE BANKING SYSTEMS a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1998-35
Inscription le 27 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328874 - Publication au BOPI 2001-08-27
Inscription le 23 juillet 2007 - Changement de dénomination n°457491 - Publication au BOPI 2007-07-23
Renouvellement sans limitation le 4 avril 2008 n°2369532 - Publication au BOPI 2008-04-04
Publication - Publication le 10 avr. 1998 au BOPI 1998-15